Cadre legal
Mentions légales
Ces mentions identifient l'editeur du site Kyrelia Technologies et de la solution Bus Scolaire Connect.
Document de travail. Les informations administratives devront être complètees et validées avant publication commerciale définitive : forme juridique, SIRET, adresse du siège, capital social, directeur de publication et hébergeur final.
Editeur
Kyrelia Technologies, projet numérique dédi aux solutions de mobilité scolaire connectée.
Produit exploite : Bus Scolaire Connect.
Contact : Contacter Kyrelia Technologies
Directeur de la publication
A complèter par le représentant légal de Kyrelia Technologies lors de l'immatriculation ou de la mise en exploitation commerciale.
Hebergement
Le site et l'API peuvent être hébergés sur un VPS OVHcloud ou tout autre prestataire compatible Docker. L'hébergeur définitif doit être confirmé dans la version commerciale.
OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Propriete intellectuelle
Les textes, interfaces, logos, visuels, bases de données, structures applicatives et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés. Toute reproduction non autorisee est interdite.
Kyrelia Technologies et Bus Scolaire Connect sont des marques déposées auprès de l'Institut national de la propriété industrielle (INPI), respectivement sous les numéros 5266758 et 5266778. Toute reproduction, imitation ou utilisation non autorisée de ces marques est interdite sans accord préalable écrit de leur titulaire.
ClariDroits, son identité visuelle et ses développements associés sont protégés. Demande de dépôt de marque enregistrée auprès de l'INPI sous le n° 5268190.
Responsabilite
Bus Scolaire Connect est un outil d'information et d'aide à l'exploitation. Les décisions officielles de circulation, de suspension de transport ou de sécurité restent prises par les autorités, collectivités, exploitants et responsables habilités.